Définir sa roadmap de financement de l'innovation
S'inscrire au Webinaire !
cir cii

IP Box

Le dispositif IP Box : Faites de votre propriété intellectuelle un levier de croissance avec B.Conseil

Faire une simulationEn savoir plus
IP Box financement de l'innovation
Qu'est-ce que le dispositif IP Box ?

Le dispositif IP Box : un levier fiscal majeur pour les entreprises valorisant leur propriété intellectuelle

L’IP Box est un dispositif fiscal avantageux crée pour encourager l’innovation et stimuler la valorisation des actifs protégés. Il offre aux entreprises une opportunité de renforcer leur compétitivité en réinvestissant les économies réalisées dans des projets stratégiques ou de nouvelles initiatives.

cabinet de conseil en innovation

Le dispositif IP Box : Une opportunité pour réduire votre charge fiscale

L’IP Box est un dispositif fiscal avantageux qui permet aux entreprises de bénéficier d’un taux réduit de 10 % sur les bénéfices issus de la propriété intellectuelle, bien inférieur au taux standard d’impôt sur les sociétés de 25 %.

Découvrez en détail ce levier fiscal de croissance
expert cii

L’imposition à taux séparé : un atout pour les entreprises innovantes


Au cœur de l’IP Box, le principe d’imposition à taux séparé permet aux entreprises de bénéficier d’un taux réduit de 10 % sur les bénéfices issus de leurs actifs immatériels, bien inférieur au taux standard de 25 %. Ce dispositif fiscal renforce la rentabilité des entreprises innovantes et favorise le réinvestissement dans des projets stratégiques.

expert cir

Un levier de croissance stratégique mais exigeant
‍


L’IP Box repose sur un principe d’imposition à taux séparé, nécessitant une activation formelle par l’entreprise via une déclaration spécifique. Pour en bénéficier, il faut répondre à des exigences strictes, telles qu’une documentation rigoureuse, une traçabilité des opérations et une planification fiscale précise, car l’option est irrévocable.

IP Box

Les opérations et actifs concernés par l’IP Box

Le dispositif IP Box vise à encourager et valoriser les efforts d'innovation des entreprises en leur offrant un cadre fiscal avantageux spécifiquement destiné à la propriété intellectuelle. Ce mécanisme cible des catégories bien définies de biens immatériels et d’opérations. Une compréhension approfondie des critères d’éligibilité et des revenus concernés est essentielle pour exploiter pleinement le potentiel de cet avantage fiscal tout en respectant les exigences légales et réglementaires en vigueur.

En discuter avec un expert

Les biens immatériels éligibles à l’IP Box

  • Propriété de l’entreprise : L’entreprise doit posséder les droits exclusifs d’exploitation sur les biens immatériels concernés pour pouvoir prétendre au dispositif.
  • Issus de la R&D ou de l’innovation : Les actifs éligibles doivent provenir d’activités qualifiées de R&D
  • Certains biens protégés par des droits spécifiques.
  • Brevets : brevets déposés en France ou à l’étranger, certificats complémentaires de protection (CCP) ou certificats d’utilité‍
  • Logiciels : Seuls les logiciels protégés par des droits d’auteur et présentant un caractère original.
  • Certificats d’obtention végétale (COV) et certains procédés industriels : dans des cadres spécifiques.
  • Les actifs liés à des droits commerciaux, tels que marques, logos ou noms commerciaux, sont exclus, car ils ne sont pas associés à des innovations techniques.

Les opérations éligibles à l’IP Box

  • Cession, concession et sous-concession de brevets ou  d’actifs immatériels : Ces opérations impliquent la vente  ou l’octroi de droits d’exploitation d’un actif immatériel,  tel qu’un brevet, à une autre entreprise.
  • Cession, concession et sous-concession de COV
  • Concession et sous-concession de licences : Ces  contrats permettent à une entreprise d'autoriser un tiers  à exploiter un actif immatériel en contrepartie de  redevances.
  • Revenus d’exploitation directe des actifs : Cela inclut les  revenus générés par la vente de produits directement  issus d’un brevet ou d’un procédé industriel protégé.

Revenus éligibles à l’IP Box

  • Les redevances perçues : dans le cadre de licences ou  sous-licences.
  • Les produits de cession d’actifs incorporel éligibles.
  • Les revenus issus d’opérations accessoires (formation, maintenance ou assistance technique) sont exclus du  dispositif, car ils ne relèvent pas de la valorisation de la  propriété intellectuelle elle-même.

Exclusions et limites

  • Actifs non protégés : Les actifs immatériels non protégés  par des brevets ou droits d’auteur, comme des savoir faire non brevetés, ne sont pas éligibles.
  • Activités passives : Les revenus issus de la simple  détention d’un actif sans exploitation commerciale  effective sont exclus.
  • Durée de détention et indépendance : Dans le cas d’une  cession, l’actif doit être détenu depuis plus de deux ans,  et les parties contractantes ne doivent pas être liées par  un lien de dépendance.
ip box conseil et financement

Coefficient d’assujettissement : la méthode Nexus

La ratio Nexus a été conçue pour établir un lien direct entre les activités de recherche et développement (R&D) d’une entreprise et les revenus issus des actifs immatériels bénéficiant du taux réduit.

En détails

Composantes du ratio Nexus

La méthode Nexus, intégrée dans les recommandations de l’OCDE, établit un cadre harmonisé pour attribuer un avantage fiscal en fonction du lieu où les travaux d’innovation ont été réalisés. Elle utilise un ratio pour déterminer la proportion des revenus éligibles à une imposition réduite de 10 %, en fonction des dépenses de R&D engagées par l’entreprise.
‍
La formule du ratio Nexus est la suivante :
‍
Ratio Nexus = (Dépenses éligibles / Dépenses totales) × 130 %

Cette formule comprend :‍

  • Dépenses éligibles : Les coûts directement associés à la création, au développement ou à l’acquisition d’actifs immatériels (frais de personnels, coûts de sous-traitance, matières premières, redevances, etc.
  • Dépenses totales : Les frais de R&D externalisés auprès de parties liées et les dépenses d’acquisition, évaluées depuis l’origine de l’actif, pour garantir une vision exhaustive.
  • Majorant de 130 % : Pour compenser les différences entre les dépenses internes et externes, une marge de 30 % est appliquée. Cependant, le ratio Nexus ne peut dépasser 100%.
cabinet de conseil ip box
IP Box

Avantages du dispositif IP Box

Le dispositif IP Box représente un levier fiscal stratégique pour les entreprises innovantes souhaitant valoriser leur propriété intellectuelle. Toutefois, il comporte des limites qu’il est important d’anticiper afin d’en maximiser les avantages.

En discuter avec un expert
  • Réduction significative de la charge fiscale : Avec un taux réduit de 10 % appliqué aux revenus éligibles, l’IP Box permet une économie fiscale notable par rapport au taux standard d’IS à 25 %. Ces ressources dégagées peuvent être réinvesties dans des projets stratégiques, notamment en R&D.
  • Stimulation de l’innovation : En récompensant les  entreprises qui protègent leurs actifs immatériels, tels  que brevets, logiciels ou procédés industriels, l’IP Box  encourage les efforts d’innovation et incite à formaliser  et valoriser la propriété intellectuelle.
  • Attractivité internationale : Comparable à des dispositifs  similaires comme le Patent Box britannique ou le Nexus  Box luxembourgeois, l’IP Box renforce la compétitivité de  la France en attirant les entreprises innovantes et en  favorisant la localisation des activités de R&D sur le  territoire.
  • Complémentarité avec d’autres dispositifs fiscaux : L’IP Box peut être combiné avec des outils comme le crédit d’impôt recherche (CIR), offrant une optimisation fiscale renforcée et une stratégie adaptée aux besoins des entreprises.
ip box financement en innovation
En détails

Les bonnes pratiques pour optimiser le dispositif IP Box

La mise en œuvre du dispositif IP Box requiert une planification et une gestion rigoureuse pour maximiser ses bénéfices tout en assurant une conformité totale. Adopter de bonnes pratiques permet non seulement d’optimiser l’avantage fiscal, mais aussi de limiter les risques de redressement ou de perte d’éligibilité.

Titularité des actifs incorporels

Vérification des droits de propriété intellectuelle : Assurez-vous de formaliser la propriété de vos actifs immatériels en procédant à des dépôts officiels tels que brevets, COV ou droits d’auteur.

Clauses contractuelles claires : Intégrez des clauses explicites dans vos contrats avec sous-traitants ou partenaires afin de garantir la titularité des résultats issus de vos activités de R&D.

Clarté des contrats

Distinction des revenus : Identifiez clairement dans les contrats la part des redevances, revenus d’exploitation ou produits de cession spécifiquement liés à la propriété intellectuelle.

Exclusion des revenus accessoires : Séparez les prestations annexes, telles que la formation ou la maintenance, afin qu’elles ne soient pas incluses dans le calcul des revenus éligibles.

Suivi précis des travaux et dépenses

Outils de suivi : Mettez en place des systèmes pour tracer précisément les heures travaillées par projet, les dépenses de R&D, ainsi que les coûts liés à chaque actif.

Archivage des données : Conservez l’ensemble des justificatifs des dépenses éligibles depuis 2019, conformément aux obligations liées au ratio Nexus.

Évaluation des dépenses de R&D et d’innovation

Classification rigoureuse : Distinguez clairement les dépenses de R&D des coûts liés à l’innovation ou aux opérations non éligibles afin d’assurer une gestion précise.

Gestion des sous-traitances : pour les travaux confiés à des entreprises non liées, veillez à bien documenter les coûts et à les intégrer correctement dans les dépenses éligibles.

Planification fiscale

Anticipation des résultats fiscaux : Analysez vos prévisions de bénéfices pour déterminer l’année optimale où l’avantage fiscal sera le plus avantageux.
‍
Impact des intégrations fiscales : Prenez en compte l’effet d’une intégration ou d’une fusion sur le ratio Nexus et les dépenses d’acquisition afin d’ajuster votre stratégie en conséquence.

Recours à des experts en fiscalité et innovation

Accompagnement sur mesure : Les cabinets experts en conseil et financement de l’innovation, tels que B.Conseil, vous accompagnent dans l’identification des actifs éligibles, le calcul des revenus soumis au taux préférentiel, et la gestion des formalités administratives.
‍
Prévention des risques de redressement : Les spécialistes en fiscalité garantissent la conformité de votre documentation et assurent un suivi en cas de contrôle fiscal.

B.Conseil

L'accompagnement de B.Conseil pour l’obtention et le suivi de l’IP Box

Fort de 10 ans d’expertise en financement de l’innovation, notre cabinet de conseil vous offre un accompagnement sur mesure pour sécuriser votre demande d’obtention de l’IP Box, organisée en quatre étapes essentielles.

Nous sommes certifiées

En savoir plus
En savoir plus
En savoir plus
cabinet de conseil
Etape 1
Préparation des justificatifs

Les principaux justificatifs comprennent la documentation sur les activités de R&D, l'inventaire des actifs incorporels, le suivi des dépenses liées à la R&D, et les clés de répartition permettant de distinguer les revenus liés à la propriété intellectuelle des autres revenus.

Etape 2
Les imprimés fiscaux à fournir

L'administration fiscale exige le dépôt de formulaires spécifiques lors de la déclaration de l'IS, notamment : le formulaire n°2468 (ou 2467 pour l'intégration fiscale) détaillant l'option IP Box, le formulaire n°2058-A pour les retraitements extra-comptables, et le formulaire n°2065 pour la déclaration principale intégrant l'avantage fiscal lié à l'IP Box.

Etape 3
Modalités et échéances de la déclaration

L'option pour l’IP Box doit être déclarée via le formulaire 2468, irrévocable pour les actifs concernés, avant la fin du 4ᵉ mois suivant la clôture de l’exercice comptable. En cas de contrôle fiscal, l’entreprise dispose de 15 jours pour fournir les justificatifs requis.

Etape 4
Risques en cas de non-conformité

Une documentation insuffisante ou un dépôt tardif peut entraîner la perte de l’avantage fiscal (exclusion de l’option IP Box) et des redressements fiscaux en cas de calculs incorrects ou de traçabilité insuffisante.

B.Conseil

Ils parlent de nous

B.Conseil accompagne de nombreux clients issus d'une grande diversité de secteurs d’activités

avis clients b cosneil cir cii

Nos clients nous recommandent

b conseil cii
Un grand nombre de sociétés de notre portefeuille fait appel aux services de B.Conseil. Toutes les sociétés ont été satisfaites des résultats concrets obtenus grâce à l'action de B.conseil.
Pierre-Eric Leibovici

Pierre-Eric Leibovici

Daphni

Sur le CII, le dossier a été bien prépare et bien suivi. Même pendant la période estivale, ils étaient disponibles rapidement pour répondre au courrier d’impôts pour le complément d'information... Très réactive et disponible !
Farzaneh Zia Fathy

Farzaneh Zia Fathy

Surfy

Nous avons fait appel à B. Conseil pour le JEI et le CIR. Nous avons obtenu les crédits d'impôts recherche grâce à l'accompagnement de l'équipe B. Conseil. Ils sont très efficaces et ont su nous accompagner dans les démarches et nous conseiller. Nous n'hésiterons pas à refaire appel à eux. Merci de votre aide (qui est la bienvenue sur ces sujets) !
Juliette Gayraud

Juliette Gayraud

Coding Days

Ces dernières années, nous avons investi de manière conséquente dans une plateforme technologique de gestion de projet vidéo. B.Conseil nous a accompagné sur l'obtention d'un CII. Les équipes de B.Conseil ont été à l'écoute et ont su rendre intelligible la diversité des fonctionnalités que nous avons construites ces 3 dernières années. Elles ont été également très présentes dans les relances auprès de l'administration.
Mathieu Tonin

Mathieu Tonin

Kronik

Nous travaillons depuis plusieurs années avec B.Conseil pour nos dossiers CII et agréments CII. Chaque année, nos dossiers sont gérés de manière simple et efficace en quelques échanges téléphoniques - beaucoup plus simple que certains cabinets par lesquels nous sommes passés.
Cedric Lombardot

Cedric Lombardot

DonkeyCode

Nous avons travaillé sur des dossiers de Crédit d'impôts ensemble. Les résultats sont très positifs : ils sont efficaces, à l'écoute et travaillent toujours dans les temps. Je recommande !
Anthoine Dusselier

Anthoine Dusselier

Tarmac Technologies

Dossier CIR et agrégation des fournisseurs. Sérieux et disponibles. Les équipes B.Conseil ont toujours su se montrer disponibles et professionnelles afin de nous aider dans a rédaction des dossiers, mais aussi ont su montrer de la réactivité lors des documents supplémentaires demandés.
Samuel Metias

Samuel Metias

Comeet

Nous avons eu du mal à dégager du temps pour répondre à toutes les demandes et pour rassembler les justificatifs nécessaires à notre demande de CIR. Notre contact a été d'une grande patience et très pédagogue. Nous avons reçu notre crédit impôt recherche en 6 mois pour un montant de 60 K€. Ceci était important pour nous, car nous sommes une petite entreprise de 10 personnes avec peu de trésorerie.
Catherine Karam

Catherine Karam

Rouge Cobalt

Nous avons travaillé avec B.Conseil dans le cadre de plusieurs travaux: enregistrement en tant que Jeune Entreprise Innovante, constitution de dossiers pour le Crédit Impôts Recherche et Crédit Impôts Innovation... Sans aucun doute, nous avons atteint nos objectifs - et ce sans effort de notre part. La plateforme d'échange de documents de B.Conseil et la réactivité de notre conseiller nous ont permis de construire des dossiers solides, dignes de confiance et surtout réutilisables et pouvant servir de références sur d'autres projets ! Un grand merci, en particulier à Thierry !
Séverin Limal

Séverin Limal

Lynceus

B.Conseil est un membre de l'Association France Innovation n'hésitant à porter un discours rempli d'expérience et de pédagogie à l'occasion de webinaires de l'Association relatifs au financement de l'innovation auxquels ils sont associés. Pédagogie, rigueur et une attention particulière à apporter des réponses précises aux questions posées.
Jérôme Billé

Jérôme Billé

France Innovation

Nous avons collaboré sur un dossier CIR et JEI lié à de la recherche sur les économies de jeux décentralisés. Nous sommes très contents de la collaboration. Une mention spéciale pour Ali !!!! Obtention du statut JEI et dossier CIR complet.
Dan Biton

Dan Biton

Starchain Gazer

JEI, CIR 2019, 2020, 2021. Nous avons eu que des succès avec B.Conseil jusqu'à maintenant, avec des dossiers très bien menés en amont et en aval. Nous avons touché cette année un CIR important, conforme à la demande, donc un résultat extrêmement positif.
Damien Giolito

Damien Giolito

Share My Space

Efficacité, Sérieux, Sympathique, Réactivité, Expertise
Romain Vacher

Romain Vacher

Smartside

Obtention d'un crédit impôt innovation pour notre solution de leasing de vélo personnel en entreprise. Les CII ont été déposés efficacement, dans les temps, pour des montants intéressants. B.Conseil a bien travaillé le dossier.
Olivier

Olivier

Zenride

Nous avons travaillé sur des problématiques concernant l'amélioration de nos produits et sa performance. B.Conseil a su exactement cerner nos axes d'améliorations et a permis la rédaction de notre dossier pour le crédit d'impôt sur l'innovation. Quelques mois après, notre société a pu bénéficier de ce crédit. B.Conseil ne se limite pas aux résultats obtenus, mais il donne également le maximum de conseil afin d'avoir toutes les cartes en main.
Anthony Chan

Anthony Chan

Dak Industries

L'équipe est professionnelle et construit un dossier complet de qualité. Les conseils sont pertinents et justes. L'accompagnement est de bout en bout sur tout le cycle annuel de gestion.
Philippe Fournier

Philippe Fournier

CESAR Team

B.Conseil nous a accompagné sur notre dossier de crédit impôt innovation. Grâce aux conseils avisés et à la très grande réactivité d'Axel nous avons pu mettre en place un dossier de qualité nous permettant d'atteindre notre objectif.
Vincent Cavalli

Vincent Cavalli

Selfcity

Obtention d'un crédit impôt innovation pour notre solution de leasing de vélo personnel en entreprise. Les CII ont été déposés efficacement, dans les temps, pour des montants intéressants. B.Conseil a bien travaillé le dossier.
Olivier

Olivier

Zenride

Nous avons fait appel à B. Conseil pour le JEI et le CIR. Nous avons obtenu les crédits d'impôts recherche grâce à l'accompagnement de l'équipe B. Conseil. Ils sont très efficaces et ont su nous accompagner dans les démarches et nous conseiller. Nous n'hésiterons pas à refaire appel à eux. Merci de votre aide (qui est la bienvenue sur ces sujets) !
Juliette Gayraud

Juliette Gayraud

Coding Days

Sur le CII, le dossier a été bien prépare et bien suivi. Même pendant la période estivale, ils étaient disponibles rapidement pour répondre au courrier d’impôts pour le complément d'information... Très réactive et disponible !
Farzaneh Zia Fathy

Farzaneh Zia Fathy

Surfy

Un grand nombre de sociétés de notre portefeuille fait appel aux services de B.Conseil. Toutes les sociétés ont été satisfaites des résultats concrets obtenus grâce à l'action de B.conseil.
Pierre-Eric Leibovici

Pierre-Eric Leibovici

Daphni

Nous travaillons depuis plusieurs années avec B.Conseil pour nos dossiers CII et agréments CII. Chaque année, nos dossiers sont gérés de manière simple et efficace en quelques échanges téléphoniques - beaucoup plus simple que certains cabinets par lesquels nous sommes passés.
Cedric Lombardot

Cedric Lombardot

DonkeyCode

Nous avons travaillé avec B.Conseil dans le cadre de plusieurs travaux: enregistrement en tant que Jeune Entreprise Innovante, constitution de dossiers pour le Crédit Impôts Recherche et Crédit Impôts Innovation... Sans aucun doute, nous avons atteint nos objectifs - et ce sans effort de notre part. La plateforme d'échange de documents de B.Conseil et la réactivité de notre conseiller nous ont permis de construire des dossiers solides, dignes de confiance et surtout réutilisables et pouvant servir de références sur d'autres projets ! Un grand merci, en particulier à Thierry !
Séverin Limal

Séverin Limal

Lynceus

JEI, CIR 2019, 2020, 2021. Nous avons eu que des succès avec B.Conseil jusqu'à maintenant, avec des dossiers très bien menés en amont et en aval. Nous avons touché cette année un CIR important, conforme à la demande, donc un résultat extrêmement positif.
Damien Giolito

Damien Giolito

Share My Space

Nous avons eu du mal à dégager du temps pour répondre à toutes les demandes et pour rassembler les justificatifs nécessaires à notre demande de CIR. Notre contact a été d'une grande patience et très pédagogue. Nous avons reçu notre crédit impôt recherche en 6 mois pour un montant de 60 K€. Ceci était important pour nous, car nous sommes une petite entreprise de 10 personnes avec peu de trésorerie.
Catherine Karam

Catherine Karam

Rouge Cobalt

Efficacité, Sérieux, Sympathique, Réactivité, Expertise
Romain Vacher

Romain Vacher

Smartside

L'équipe est professionnelle et construit un dossier complet de qualité. Les conseils sont pertinents et justes. L'accompagnement est de bout en bout sur tout le cycle annuel de gestion.
Philippe Fournier

Philippe Fournier

CESAR Team

Nous avons collaboré sur un dossier CIR et JEI lié à de la recherche sur les économies de jeux décentralisés. Nous sommes très contents de la collaboration. Une mention spéciale pour Ali !!!! Obtention du statut JEI et dossier CIR complet.
Dan Biton

Dan Biton

Starchain Gazer

Ces dernières années, nous avons investi de manière conséquente dans une plateforme technologique de gestion de projet vidéo. B.Conseil nous a accompagné sur l'obtention d'un CII. Les équipes de B.Conseil ont été à l'écoute et ont su rendre intelligible la diversité des fonctionnalités que nous avons construites ces 3 dernières années. Elles ont été également très présentes dans les relances auprès de l'administration.
Mathieu Tonin

Mathieu Tonin

Kronik

Dossier CIR et agrégation des fournisseurs. Sérieux et disponibles. Les équipes B.Conseil ont toujours su se montrer disponibles et professionnelles afin de nous aider dans a rédaction des dossiers, mais aussi ont su montrer de la réactivité lors des documents supplémentaires demandés.
Samuel Metias

Samuel Metias

Comeet

B.Conseil est un membre de l'Association France Innovation n'hésitant à porter un discours rempli d'expérience et de pédagogie à l'occasion de webinaires de l'Association relatifs au financement de l'innovation auxquels ils sont associés. Pédagogie, rigueur et une attention particulière à apporter des réponses précises aux questions posées.
Jérôme Billé

Jérôme Billé

France Innovation

B.Conseil nous a accompagné sur notre dossier de crédit impôt innovation. Grâce aux conseils avisés et à la très grande réactivité d'Axel nous avons pu mettre en place un dossier de qualité nous permettant d'atteindre notre objectif.
Vincent Cavalli

Vincent Cavalli

Selfcity

Nous avons travaillé sur des dossiers de Crédit d'impôts ensemble. Les résultats sont très positifs : ils sont efficaces, à l'écoute et travaillent toujours dans les temps. Je recommande !
Anthoine Dusselier

Anthoine Dusselier

Tarmac Technologies

Nous avons travaillé sur des problématiques concernant l'amélioration de nos produits et sa performance. B.Conseil a su exactement cerner nos axes d'améliorations et a permis la rédaction de notre dossier pour le crédit d'impôt sur l'innovation. Quelques mois après, notre société a pu bénéficier de ce crédit. B.Conseil ne se limite pas aux résultats obtenus, mais il donne également le maximum de conseil afin d'avoir toutes les cartes en main.
Anthony Chan

Anthony Chan

Dak Industries

Un grand nombre de sociétés de notre portefeuille fait appel aux services de B.Conseil. Toutes les sociétés ont été satisfaites des résultats concrets obtenus grâce à l'action de B.conseil.
Pierre-Eric Leibovici

Pierre-Eric Leibovici

Daphni

Sur le CII, le dossier a été bien prépare et bien suivi. Même pendant la période estivale, ils étaient disponibles rapidement pour répondre au courrier d’impôts pour le complément d'information... Très réactive et disponible !
Farzaneh Zia Fathy

Farzaneh Zia Fathy

Surfy

Nous avons fait appel à B. Conseil pour le JEI et le CIR. Nous avons obtenu les crédits d'impôts recherche grâce à l'accompagnement de l'équipe B. Conseil. Ils sont très efficaces et ont su nous accompagner dans les démarches et nous conseiller. Nous n'hésiterons pas à refaire appel à eux. Merci de votre aide (qui est la bienvenue sur ces sujets) !
Juliette Gayraud

Juliette Gayraud

Coding Days

Ces dernières années, nous avons investi de manière conséquente dans une plateforme technologique de gestion de projet vidéo. B.Conseil nous a accompagné sur l'obtention d'un CII. Les équipes de B.Conseil ont été à l'écoute et ont su rendre intelligible la diversité des fonctionnalités que nous avons construites ces 3 dernières années. Elles ont été également très présentes dans les relances auprès de l'administration.
Mathieu Tonin

Mathieu Tonin

Kronik

Nous travaillons depuis plusieurs années avec B.Conseil pour nos dossiers CII et agréments CII. Chaque année, nos dossiers sont gérés de manière simple et efficace en quelques échanges téléphoniques - beaucoup plus simple que certains cabinets par lesquels nous sommes passés.
Cedric Lombardot

Cedric Lombardot

DonkeyCode

Nous avons travaillé sur des dossiers de Crédit d'impôts ensemble. Les résultats sont très positifs : ils sont efficaces, à l'écoute et travaillent toujours dans les temps. Je recommande !
Anthoine Dusselier

Anthoine Dusselier

Tarmac Technologies

Dossier CIR et agrégation des fournisseurs. Sérieux et disponibles. Les équipes B.Conseil ont toujours su se montrer disponibles et professionnelles afin de nous aider dans a rédaction des dossiers, mais aussi ont su montrer de la réactivité lors des documents supplémentaires demandés.
Samuel Metias

Samuel Metias

Comeet

Nous avons eu du mal à dégager du temps pour répondre à toutes les demandes et pour rassembler les justificatifs nécessaires à notre demande de CIR. Notre contact a été d'une grande patience et très pédagogue. Nous avons reçu notre crédit impôt recherche en 6 mois pour un montant de 60 K€. Ceci était important pour nous, car nous sommes une petite entreprise de 10 personnes avec peu de trésorerie.
Catherine Karam

Catherine Karam

Rouge Cobalt

Nous avons travaillé avec B.Conseil dans le cadre de plusieurs travaux: enregistrement en tant que Jeune Entreprise Innovante, constitution de dossiers pour le Crédit Impôts Recherche et Crédit Impôts Innovation... Sans aucun doute, nous avons atteint nos objectifs - et ce sans effort de notre part. La plateforme d'échange de documents de B.Conseil et la réactivité de notre conseiller nous ont permis de construire des dossiers solides, dignes de confiance et surtout réutilisables et pouvant servir de références sur d'autres projets ! Un grand merci, en particulier à Thierry !
Séverin Limal

Séverin Limal

Lynceus

B.Conseil est un membre de l'Association France Innovation n'hésitant à porter un discours rempli d'expérience et de pédagogie à l'occasion de webinaires de l'Association relatifs au financement de l'innovation auxquels ils sont associés. Pédagogie, rigueur et une attention particulière à apporter des réponses précises aux questions posées.
Jérôme Billé

Jérôme Billé

France Innovation

Nous avons collaboré sur un dossier CIR et JEI lié à de la recherche sur les économies de jeux décentralisés. Nous sommes très contents de la collaboration. Une mention spéciale pour Ali !!!! Obtention du statut JEI et dossier CIR complet.
Dan Biton

Dan Biton

Starchain Gazer

JEI, CIR 2019, 2020, 2021. Nous avons eu que des succès avec B.Conseil jusqu'à maintenant, avec des dossiers très bien menés en amont et en aval. Nous avons touché cette année un CIR important, conforme à la demande, donc un résultat extrêmement positif.
Damien Giolito

Damien Giolito

Share My Space

Efficacité, Sérieux, Sympathique, Réactivité, Expertise
Romain Vacher

Romain Vacher

Smartside

Obtention d'un crédit impôt innovation pour notre solution de leasing de vélo personnel en entreprise. Les CII ont été déposés efficacement, dans les temps, pour des montants intéressants. B.Conseil a bien travaillé le dossier.
Olivier

Olivier

Zenride

Nous avons travaillé sur des problématiques concernant l'amélioration de nos produits et sa performance. B.Conseil a su exactement cerner nos axes d'améliorations et a permis la rédaction de notre dossier pour le crédit d'impôt sur l'innovation. Quelques mois après, notre société a pu bénéficier de ce crédit. B.Conseil ne se limite pas aux résultats obtenus, mais il donne également le maximum de conseil afin d'avoir toutes les cartes en main.
Anthony Chan

Anthony Chan

Dak Industries

L'équipe est professionnelle et construit un dossier complet de qualité. Les conseils sont pertinents et justes. L'accompagnement est de bout en bout sur tout le cycle annuel de gestion.
Philippe Fournier

Philippe Fournier

CESAR Team

B.Conseil nous a accompagné sur notre dossier de crédit impôt innovation. Grâce aux conseils avisés et à la très grande réactivité d'Axel nous avons pu mettre en place un dossier de qualité nous permettant d'atteindre notre objectif.
Vincent Cavalli

Vincent Cavalli

Selfcity

B.Conseil nous a accompagné sur notre dossier de crédit impôt innovation. Grâce aux conseils avisés et à la très grande réactivité d'Axel nous avons pu mettre en place un dossier de qualité nous permettant d'atteindre notre objectif.
Vincent Cavalli

Vincent Cavalli

Selfcity

L'équipe est professionnelle et construit un dossier complet de qualité. Les conseils sont pertinents et justes. L'accompagnement est de bout en bout sur tout le cycle annuel de gestion.
Philippe Fournier

Philippe Fournier

CESAR Team

Nous avons travaillé sur des problématiques concernant l'amélioration de nos produits et sa performance. B.Conseil a su exactement cerner nos axes d'améliorations et a permis la rédaction de notre dossier pour le crédit d'impôt sur l'innovation. Quelques mois après, notre société a pu bénéficier de ce crédit. B.Conseil ne se limite pas aux résultats obtenus, mais il donne également le maximum de conseil afin d'avoir toutes les cartes en main.
Anthony Chan

Anthony Chan

Dak Industries

Obtention d'un crédit impôt innovation pour notre solution de leasing de vélo personnel en entreprise. Les CII ont été déposés efficacement, dans les temps, pour des montants intéressants. B.Conseil a bien travaillé le dossier.
Olivier

Olivier

Zenride

Efficacité, Sérieux, Sympathique, Réactivité, Expertise
Romain Vacher

Romain Vacher

Smartside

JEI, CIR 2019, 2020, 2021. Nous avons eu que des succès avec B.Conseil jusqu'à maintenant, avec des dossiers très bien menés en amont et en aval. Nous avons touché cette année un CIR important, conforme à la demande, donc un résultat extrêmement positif.
Damien Giolito

Damien Giolito

Share My Space

Nous avons collaboré sur un dossier CIR et JEI lié à de la recherche sur les économies de jeux décentralisés. Nous sommes très contents de la collaboration. Une mention spéciale pour Ali !!!! Obtention du statut JEI et dossier CIR complet.
Dan Biton

Dan Biton

Starchain Gazer

B.Conseil est un membre de l'Association France Innovation n'hésitant à porter un discours rempli d'expérience et de pédagogie à l'occasion de webinaires de l'Association relatifs au financement de l'innovation auxquels ils sont associés. Pédagogie, rigueur et une attention particulière à apporter des réponses précises aux questions posées.
Jérôme Billé

Jérôme Billé

France Innovation

Nous avons travaillé avec B.Conseil dans le cadre de plusieurs travaux: enregistrement en tant que Jeune Entreprise Innovante, constitution de dossiers pour le Crédit Impôts Recherche et Crédit Impôts Innovation... Sans aucun doute, nous avons atteint nos objectifs - et ce sans effort de notre part. La plateforme d'échange de documents de B.Conseil et la réactivité de notre conseiller nous ont permis de construire des dossiers solides, dignes de confiance et surtout réutilisables et pouvant servir de références sur d'autres projets ! Un grand merci, en particulier à Thierry !
Séverin Limal

Séverin Limal

Lynceus

Nous avons eu du mal à dégager du temps pour répondre à toutes les demandes et pour rassembler les justificatifs nécessaires à notre demande de CIR. Notre contact a été d'une grande patience et très pédagogue. Nous avons reçu notre crédit impôt recherche en 6 mois pour un montant de 60 K€. Ceci était important pour nous, car nous sommes une petite entreprise de 10 personnes avec peu de trésorerie.
Catherine Karam

Catherine Karam

Rouge Cobalt

Dossier CIR et agrégation des fournisseurs. Sérieux et disponibles. Les équipes B.Conseil ont toujours su se montrer disponibles et professionnelles afin de nous aider dans a rédaction des dossiers, mais aussi ont su montrer de la réactivité lors des documents supplémentaires demandés.
Samuel Metias

Samuel Metias

Comeet

Nous avons travaillé sur des dossiers de Crédit d'impôts ensemble. Les résultats sont très positifs : ils sont efficaces, à l'écoute et travaillent toujours dans les temps. Je recommande !
Anthoine Dusselier

Anthoine Dusselier

Tarmac Technologies

Nous travaillons depuis plusieurs années avec B.Conseil pour nos dossiers CII et agréments CII. Chaque année, nos dossiers sont gérés de manière simple et efficace en quelques échanges téléphoniques - beaucoup plus simple que certains cabinets par lesquels nous sommes passés.
Cedric Lombardot

Cedric Lombardot

DonkeyCode

Ces dernières années, nous avons investi de manière conséquente dans une plateforme technologique de gestion de projet vidéo. B.Conseil nous a accompagné sur l'obtention d'un CII. Les équipes de B.Conseil ont été à l'écoute et ont su rendre intelligible la diversité des fonctionnalités que nous avons construites ces 3 dernières années. Elles ont été également très présentes dans les relances auprès de l'administration.
Mathieu Tonin

Mathieu Tonin

Kronik

Nous avons fait appel à B. Conseil pour le JEI et le CIR. Nous avons obtenu les crédits d'impôts recherche grâce à l'accompagnement de l'équipe B. Conseil. Ils sont très efficaces et ont su nous accompagner dans les démarches et nous conseiller. Nous n'hésiterons pas à refaire appel à eux. Merci de votre aide (qui est la bienvenue sur ces sujets) !
Juliette Gayraud

Juliette Gayraud

Coding Days

Sur le CII, le dossier a été bien prépare et bien suivi. Même pendant la période estivale, ils étaient disponibles rapidement pour répondre au courrier d’impôts pour le complément d'information... Très réactive et disponible !
Farzaneh Zia Fathy

Farzaneh Zia Fathy

Surfy

Un grand nombre de sociétés de notre portefeuille fait appel aux services de B.Conseil. Toutes les sociétés ont été satisfaites des résultats concrets obtenus grâce à l'action de B.conseil.
Pierre-Eric Leibovici

Pierre-Eric Leibovici

Daphni

Nous travaillons depuis plusieurs années avec B.Conseil pour nos dossiers CII et agréments CII. Chaque année, nos dossiers sont gérés de manière simple et efficace en quelques échanges téléphoniques - beaucoup plus simple que certains cabinets par lesquels nous sommes passés.
Cedric Lombardot

Cedric Lombardot

DonkeyCode

Sur le CII, le dossier a été bien prépare et bien suivi. Même pendant la période estivale, ils étaient disponibles rapidement pour répondre au courrier d’impôts pour le complément d'information... Très réactive et disponible !
Farzaneh Zia Fathy

Farzaneh Zia Fathy

Surfy

Nous avons travaillé sur des dossiers de Crédit d'impôts ensemble. Les résultats sont très positifs : ils sont efficaces, à l'écoute et travaillent toujours dans les temps. Je recommande !
Anthoine Dusselier

Anthoine Dusselier

Tarmac Technologies

Dossier CIR et agrégation des fournisseurs. Sérieux et disponibles. Les équipes B.Conseil ont toujours su se montrer disponibles et professionnelles afin de nous aider dans a rédaction des dossiers, mais aussi ont su montrer de la réactivité lors des documents supplémentaires demandés.
Samuel Metias

Samuel Metias

Comeet

B.Conseil est un membre de l'Association France Innovation n'hésitant à porter un discours rempli d'expérience et de pédagogie à l'occasion de webinaires de l'Association relatifs au financement de l'innovation auxquels ils sont associés. Pédagogie, rigueur et une attention particulière à apporter des réponses précises aux questions posées.
Jérôme Billé

Jérôme Billé

France Innovation

Un grand nombre de sociétés de notre portefeuille fait appel aux services de B.Conseil. Toutes les sociétés ont été satisfaites des résultats concrets obtenus grâce à l'action de B.conseil.
Pierre-Eric Leibovici

Pierre-Eric Leibovici

Daphni

Nous avons travaillé avec B.Conseil dans le cadre de plusieurs travaux: enregistrement en tant que Jeune Entreprise Innovante, constitution de dossiers pour le Crédit Impôts Recherche et Crédit Impôts Innovation... Sans aucun doute, nous avons atteint nos objectifs - et ce sans effort de notre part. La plateforme d'échange de documents de B.Conseil et la réactivité de notre conseiller nous ont permis de construire des dossiers solides, dignes de confiance et surtout réutilisables et pouvant servir de références sur d'autres projets ! Un grand merci, en particulier à Thierry !
Séverin Limal

Séverin Limal

Lynceus

Nous avons travaillé sur des problématiques concernant l'amélioration de nos produits et sa performance. B.Conseil a su exactement cerner nos axes d'améliorations et a permis la rédaction de notre dossier pour le crédit d'impôt sur l'innovation. Quelques mois après, notre société a pu bénéficier de ce crédit. B.Conseil ne se limite pas aux résultats obtenus, mais il donne également le maximum de conseil afin d'avoir toutes les cartes en main.
Anthony Chan

Anthony Chan

Dak Industries

Efficacité, Sérieux, Sympathique, Réactivité, Expertise
Romain Vacher

Romain Vacher

Smartside

Ces dernières années, nous avons investi de manière conséquente dans une plateforme technologique de gestion de projet vidéo. B.Conseil nous a accompagné sur l'obtention d'un CII. Les équipes de B.Conseil ont été à l'écoute et ont su rendre intelligible la diversité des fonctionnalités que nous avons construites ces 3 dernières années. Elles ont été également très présentes dans les relances auprès de l'administration.
Mathieu Tonin

Mathieu Tonin

Kronik

Obtention d'un crédit impôt innovation pour notre solution de leasing de vélo personnel en entreprise. Les CII ont été déposés efficacement, dans les temps, pour des montants intéressants. B.Conseil a bien travaillé le dossier.
Olivier

Olivier

Zenride

Nous avons collaboré sur un dossier CIR et JEI lié à de la recherche sur les économies de jeux décentralisés. Nous sommes très contents de la collaboration. Une mention spéciale pour Ali !!!! Obtention du statut JEI et dossier CIR complet.
Dan Biton

Dan Biton

Starchain Gazer

JEI, CIR 2019, 2020, 2021. Nous avons eu que des succès avec B.Conseil jusqu'à maintenant, avec des dossiers très bien menés en amont et en aval. Nous avons touché cette année un CIR important, conforme à la demande, donc un résultat extrêmement positif.
Damien Giolito

Damien Giolito

Share My Space

B.Conseil nous a accompagné sur notre dossier de crédit impôt innovation. Grâce aux conseils avisés et à la très grande réactivité d'Axel nous avons pu mettre en place un dossier de qualité nous permettant d'atteindre notre objectif.
Vincent Cavalli

Vincent Cavalli

Selfcity

Nous avons fait appel à B. Conseil pour le JEI et le CIR. Nous avons obtenu les crédits d'impôts recherche grâce à l'accompagnement de l'équipe B. Conseil. Ils sont très efficaces et ont su nous accompagner dans les démarches et nous conseiller. Nous n'hésiterons pas à refaire appel à eux. Merci de votre aide (qui est la bienvenue sur ces sujets) !
Juliette Gayraud

Juliette Gayraud

Coding Days

L'équipe est professionnelle et construit un dossier complet de qualité. Les conseils sont pertinents et justes. L'accompagnement est de bout en bout sur tout le cycle annuel de gestion.
Philippe Fournier

Philippe Fournier

CESAR Team

Nous avons eu du mal à dégager du temps pour répondre à toutes les demandes et pour rassembler les justificatifs nécessaires à notre demande de CIR. Notre contact a été d'une grande patience et très pédagogue. Nous avons reçu notre crédit impôt recherche en 6 mois pour un montant de 60 K€. Ceci était important pour nous, car nous sommes une petite entreprise de 10 personnes avec peu de trésorerie.
Catherine Karam

Catherine Karam

Rouge Cobalt

B.Conseil nous a accompagné sur notre dossier de crédit impôt innovation. Grâce aux conseils avisés et à la très grande réactivité d'Axel nous avons pu mettre en place un dossier de qualité nous permettant d'atteindre notre objectif.
Vincent Cavalli

Vincent Cavalli

Selfcity

L'équipe est professionnelle et construit un dossier complet de qualité. Les conseils sont pertinents et justes. L'accompagnement est de bout en bout sur tout le cycle annuel de gestion.
Philippe Fournier

Philippe Fournier

CESAR Team

Nous avons travaillé sur des problématiques concernant l'amélioration de nos produits et sa performance. B.Conseil a su exactement cerner nos axes d'améliorations et a permis la rédaction de notre dossier pour le crédit d'impôt sur l'innovation. Quelques mois après, notre société a pu bénéficier de ce crédit. B.Conseil ne se limite pas aux résultats obtenus, mais il donne également le maximum de conseil afin d'avoir toutes les cartes en main.
Anthony Chan

Anthony Chan

Dak Industries

Obtention d'un crédit impôt innovation pour notre solution de leasing de vélo personnel en entreprise. Les CII ont été déposés efficacement, dans les temps, pour des montants intéressants. B.Conseil a bien travaillé le dossier.
Olivier

Olivier

Zenride

Efficacité, Sérieux, Sympathique, Réactivité, Expertise
Romain Vacher

Romain Vacher

Smartside

JEI, CIR 2019, 2020, 2021. Nous avons eu que des succès avec B.Conseil jusqu'à maintenant, avec des dossiers très bien menés en amont et en aval. Nous avons touché cette année un CIR important, conforme à la demande, donc un résultat extrêmement positif.
Damien Giolito

Damien Giolito

Share My Space

Nous avons collaboré sur un dossier CIR et JEI lié à de la recherche sur les économies de jeux décentralisés. Nous sommes très contents de la collaboration. Une mention spéciale pour Ali !!!! Obtention du statut JEI et dossier CIR complet.
Dan Biton

Dan Biton

Starchain Gazer

B.Conseil est un membre de l'Association France Innovation n'hésitant à porter un discours rempli d'expérience et de pédagogie à l'occasion de webinaires de l'Association relatifs au financement de l'innovation auxquels ils sont associés. Pédagogie, rigueur et une attention particulière à apporter des réponses précises aux questions posées.
Jérôme Billé

Jérôme Billé

France Innovation

Nous avons travaillé avec B.Conseil dans le cadre de plusieurs travaux: enregistrement en tant que Jeune Entreprise Innovante, constitution de dossiers pour le Crédit Impôts Recherche et Crédit Impôts Innovation... Sans aucun doute, nous avons atteint nos objectifs - et ce sans effort de notre part. La plateforme d'échange de documents de B.Conseil et la réactivité de notre conseiller nous ont permis de construire des dossiers solides, dignes de confiance et surtout réutilisables et pouvant servir de références sur d'autres projets ! Un grand merci, en particulier à Thierry !
Séverin Limal

Séverin Limal

Lynceus

Nous avons eu du mal à dégager du temps pour répondre à toutes les demandes et pour rassembler les justificatifs nécessaires à notre demande de CIR. Notre contact a été d'une grande patience et très pédagogue. Nous avons reçu notre crédit impôt recherche en 6 mois pour un montant de 60 K€. Ceci était important pour nous, car nous sommes une petite entreprise de 10 personnes avec peu de trésorerie.
Catherine Karam

Catherine Karam

Rouge Cobalt

Dossier CIR et agrégation des fournisseurs. Sérieux et disponibles. Les équipes B.Conseil ont toujours su se montrer disponibles et professionnelles afin de nous aider dans a rédaction des dossiers, mais aussi ont su montrer de la réactivité lors des documents supplémentaires demandés.
Samuel Metias

Samuel Metias

Comeet

Nous avons travaillé sur des dossiers de Crédit d'impôts ensemble. Les résultats sont très positifs : ils sont efficaces, à l'écoute et travaillent toujours dans les temps. Je recommande !
Anthoine Dusselier

Anthoine Dusselier

Tarmac Technologies

Nous travaillons depuis plusieurs années avec B.Conseil pour nos dossiers CII et agréments CII. Chaque année, nos dossiers sont gérés de manière simple et efficace en quelques échanges téléphoniques - beaucoup plus simple que certains cabinets par lesquels nous sommes passés.
Cedric Lombardot

Cedric Lombardot

DonkeyCode

Ces dernières années, nous avons investi de manière conséquente dans une plateforme technologique de gestion de projet vidéo. B.Conseil nous a accompagné sur l'obtention d'un CII. Les équipes de B.Conseil ont été à l'écoute et ont su rendre intelligible la diversité des fonctionnalités que nous avons construites ces 3 dernières années. Elles ont été également très présentes dans les relances auprès de l'administration.
Mathieu Tonin

Mathieu Tonin

Kronik

Nous avons fait appel à B. Conseil pour le JEI et le CIR. Nous avons obtenu les crédits d'impôts recherche grâce à l'accompagnement de l'équipe B. Conseil. Ils sont très efficaces et ont su nous accompagner dans les démarches et nous conseiller. Nous n'hésiterons pas à refaire appel à eux. Merci de votre aide (qui est la bienvenue sur ces sujets) !
Juliette Gayraud

Juliette Gayraud

Coding Days

Sur le CII, le dossier a été bien prépare et bien suivi. Même pendant la période estivale, ils étaient disponibles rapidement pour répondre au courrier d’impôts pour le complément d'information... Très réactive et disponible !
Farzaneh Zia Fathy

Farzaneh Zia Fathy

Surfy

Un grand nombre de sociétés de notre portefeuille fait appel aux services de B.Conseil. Toutes les sociétés ont été satisfaites des résultats concrets obtenus grâce à l'action de B.conseil.
Pierre-Eric Leibovici

Pierre-Eric Leibovici

Daphni

Voir nos cas clients
B.Conseil

Vous souhaitez obtenir l'IP Box ?

Chez B.Conseil, notre équipe d'experts, dotée de plus de 10 ans d'expérience en conseil et financement de l'innovation, vous répondent directement en moins de 24h. Découvrez l’expertise de notre cabinet de conseil, dédié à accompagner vos projets innovants et à maximiser vos opportunités de financement non-dilutif.

email cabinet de conseil
hello@bconseil.fr
contact expert cir cii
+33 (0)1 86 90 97 31
Prendre rendez-vous

* Éléments obligatoires

Thank you! Your submission has been received!
Oops! Something went wrong while submitting the form.

Newsletter B.Conseil : toutes les actualités sur le CIR, CII et les aides à l'innovation

Nous vous remercions ! Votre demande a bien été reçue !
Oups. Il semble y avoir une erreur. Veuillez réessayer.
En cliquant sur "Accepter", vous acceptez que des cookies soient stockés sur votre appareil afin d'améliorer la navigation sur le site, d'analyser l'utilisation du site et de contribuer à nos efforts de marketing.
PréférencesRefuserAccepter